Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECO BAIN
MIDI-CAOUTCHOUC

Numéro de dépôt :
1105255
Date de dépôt :
27/08/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DECO BAIN

Déposée le 27 août 1979 par MIDI-CAOUTCHOUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DECO BAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MIDI-CAOUTCHOUC domicilié(e) (S.A.), Place Esquirol, 31000 TOULOUSE, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER. - France.

La marque DECO BAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DECO BAIN est expirée depuis le 27 août 1989.

MIDI-CAOUTCHOUC a également déposé les autres marques suivantes : LOCATOUT , MIDI CAOUTCHOUC , BRICODEM , MIDI-CAOUTCHOUC , LOCATOUT , BRICODEM


MIDI-CAOUTCHOUC - (S.A.), Place Esquirol, 31000 TOULOUSE, - France


CABINET FLECHNER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-011

Inscription - Transmission de propriété n°763 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°117831 - Publication au BOPI

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, verrerie, porcelaine et fa0ence non comprises dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.